Commune de Macornay - [ nouvelles ]

MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2009
Posté par : Mairie	Envoyé le 25/11/2009
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 17 NOVEMBRE 2009 Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Joëlle JOUANNIC, Louis LUX, Hubert POMMIER, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN Absent : Robert VERY Excusée : Chantal REYBARD. . Secrétaire de séance : Alain MAUBEY STATIONNEMENT ET SECURITE AUX ABORDS DU GROUPE SCOLAIRE • Stationnement : Il est constaté que les parkings, de la salle du foyer et du cimetière, proches de l’école ne sont pas ou peu utilisés. Le Maire rappelle que le stationnement sur les trottoirs est interdit et que de fait aucun arrêté supplémentaire n’est nécessaire. Un marquage horizontal le long des trottoirs sera fait pour rappeler que le stationnement sur la chaussée est également répréhensible. • Sécurité : Il est décidé de limiter la vitesse à 30 Km/h dans la rue du Revermont (du Foyer au rond-point) et d’équiper cette rue de panneaux de prévention. Le Conseil municipal en appelle une nouvelle fois au civisme et au respect d’autrui et souhaite que ces problèmes récurrents trouvent leurs solutions sans l’intervention de la Gendarmerie. AFFOUAGE Deux délibérations sont prises : * La première pour autoriser le marquage et la détermination des lots par l’ONF ainsi que l’acceptation du coût de cette prestation. * La seconde pour demander à l’ONF de marquer des feuillus dans les bois de Vaux-sous-Bornay et en autoriser et organiser la vente dés que les cours du bois seront favorables. Les personnes chargées du suivi sont Messieurs FISCHER, LUX et TRONTIN. AMENAGEMENT CHEMIN FORESTIER Afin d’accéder et permettre l’entretien des bois communaux et d’aménager les sentiers de randonnée qui permettent de rejoindre Geruge ou Bornay, il y a lieu d’entreprendre des travaux d’élargissement. Par délibération, le devis des travaux, présenté par l’ONF, d’un montant de 3500 € est accepté. QUESTIONS DIVERSES ET AFFAIRES EN COURS • Il est décidé de changer le panneau d’affichage devant la Mairie. • Urbanisme : le Conseil est informé des demandes de certificat d’urbanisme et de permis de construire acceptés ou en cours d’instruction. La séance est levée à 22h30. Le Maire, Michel FISCHER Le Secrétaire de séance, Alain MAUBEY.