COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SORNE
DU 27 janvier 2010 à MACORNAY
Convocation du 14 janvier 2010.
Participaient à cette réunion : Mesdames et Messieurs
R. GUILLOT - M. FISCHER - G. JAILLET - P. BOUVIER - L. LUX -
C. NOUZE - P. TARTAVEZ - C. BOUQUEROD - C. LABET - J. RIBEIRO - S. VISIGNAT - JJ. CHAFFIOT - H. CEDOT - P. RIVET - H. POMMIER -
V. PAILLARD - E. GUILLOT - PR. BELPERRON - S. SABAT -
LP. CANDELA - E. JAILLET
Absents excusés : Messieurs R. MAGNIN - JC. BROCCO - F. CARRE
Secrétaire de séance : Sébastien VISIGNAT
Ordre du jour :
• Décisions modificatives
• Indemnités du receveur
• P.D.I.P.R.
• Affaires en cours
• Questions diverses
M. Le Président ouvre la séance.
En préambule de la réunion, M. BOUVIER prend la parole pour faire un point sur la situation de MONTAIGU en rapport avec l’intercommunalité.
1. Décisions modificatives
Décisions modificatives à prendre sur 2 chapitres pour équilibrer les comptes sur 2009.
Pour l’ancien receveur, l’indemnité était versée à 100%, soit 366.58€.
L’indemnité pour le nouveau receveur est reconduite à 100% pour la durée de son mandat.
VOTE : 21 " pour" soit l’unanimité.
3. P.D.I.P.R.
Notre dossier est complet. Il en ressort que nous avons 60 km de chemins de randonnées à baliser. Nous pouvons prétendre à une subvention de 50% du Conseil Général à hauteur de 200€ du km (au maximum).
Le lancement de consultation pour la réalisation de panneaux d’indication selon la charte du CDTJ sera prochainement effectué.
4. Affaires en cours
- Réfection de l’église de MONTAIGU : L’église est fermée depuis 1 an au public suite à la chute d’un bloc de plâtre du plafond. Des travaux de charpente et structure sont à réaliser, ce qui requiert une étude préalable.
La consultation de 3 architectes a été lancée et les résultats d’appels d’offres sont les suivants :
• Architecte n°1 : Bertrand COHENDET
1ère mission : 6877.00€ TTC
2ème mission : 12.5% des travaux
• Architecte n°2 : Olivier CHANU
1ère mission : 8288.00€ TTC
2ème mission : 2.7% + 3.5% des travaux
• Architecte n°3 : Simon BURI
1ère mission : 4544.00€ TTC
2ème mission : 8.5% des travaux
Une 1ère sélection au niveau coût permet de ne garder que les 2 derniers architectes.
Le choix définitif se fera en fonction du montant des travaux à réaliser et également, après relance des 2 architectes pour s’assurer que leurs prestations sont identiques en termes de mission.
- Chapelle de VATAGNA et GEVINGEY : ordres de missions lancés.
- Convention ATESAT : nouvelle convention signée au 1er janvier 2010 pour 3 ans avec la DDT pour un coût de 1885.91€ par an.
5. Questions diverses
- Courrier du Pays des Lacs sur la LGV : adhésion à l’association pour soutenir la construction future de la branche sud dans le Jura. Report à la prochaine réunion.
- Demande d’une association : pour envisager l’achat d’une petite scène démontable par la CCVS. 1ère estimation tarifaire : 3762.00 € HT pour 20m2.
Après demande de la part du Président si un tel besoin peut être utile pour l’ensemble des communes, le Conseil répond par l’affirmative et des devis plus précis seront demandés.
- Inauguration de l’église de VERNANTOIS : à prévoir au printemps
- Point voirie : remise en état du Chemin de la Grange Rouge par la société Rustuhl qui a reconnu les dégâts et attend le printemps pour refaire l’enrobé.
- Prochaines dates :
* Bureau : le 11 février à MOIRON et le 17 mars à COURBETTE
* Conseil Communautaire : le 24 mars à MACORNAY
Le secrétaire de séance,
Sébastien VISIGNAT.
Le Président,
Michel FISCHER.
Diffusion :
- Délégués communautaires
- Mairies des communes pour info et affichage
VAL DE SORNE : Conseil Communautaire du 27 janvier 2010 à Macornay 
