Commune de Macornay - [ nouvelles ]

MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 25 mai 2010
Posté par : Mairie de Macornay	Envoyé le 02/06/2010
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 25 MAI 2010 Présents : Michel FISCHER, Alain MAUBEY, Véronique PAILLARD, Henri GUICHARD, Brigitte BONDIVENNE, Laurence CAMBRAY, Jocelyne FAUVEY, Louis LUX, Hubert POMMIER, Chantal REYBARD, Philippe RUBIN, Isabelle SAILLARD, Michel TRONTIN. Excusée : Joëlle JOUANNIC. Absent : Robert VERY. Secrétaire de séance : Véronique PAILLARD. DESIGNATION DE DELEGUES DES EPCI AU SEIN DU SIDEC Le SIDEC permet aux EPCI (Etablissements Publics de Coopération Intercommunale) de renforcer leur participation en son sein, par modification statutaire ratifiée par l’arrêté préfectoral du 17 septembre 2009. L’ensemble des EPCI sera ainsi représenté par 20 nouveaux délégués qu’il convient de désigner. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de se prononcer favorablement sur le principe de l’adhésion au SIDEC : - de la Communauté de Communes du Val de Sorne d’une part - du SIVOS du Revermont d’autre part. Chaque EPCI procèdera à l’élection d’un délégué de premier niveau. Les délégués ainsi élus participeront à la désignation pour les 20 délégués qui siègeront au SIDEC, au côté des délégués des communes, des villes et des départements. Le Comité Syndical du SIDEC comptera alors 126 membres. CONVENTION POUR L’ALIMENTATION EN EAU POTABLE Depuis le 1er juin 1983 la Commune de Macornay et la Ville de Lons-le-Saunier sont liées par une convention pour : - l’alimentation en eau potable des abonnés de la Commune de Macornay à partir du réseau de Lons-le-Saunier - l’exploitation et l’entretien du réseau communal par la Ville de Lons-le-Saunier. A ce jour la ville de Lons souhaite dénoncer cette convention afin d’en revoir l’aspect réglementaire, avançant son caractère obsolète et la nécessité de régularisation tant sur le point technique que juridique. Le Conseil décide de confier au Cabinet KPMG une étude d’assistance à la mise en œuvre du contrat de délégation par affermage du service de l’eau. AFFAIRES EN COURS • Recensement des habitants de la Commune : La collecte des informations pour le prochain recensement de la population de Macornay débutera le 20 janvier 2011 et se terminera le 19 février 2011. Le Conseil procède à la désignation du coordonnateur communal pour cette enquête de recensement, en la personne de M. Alain MAUBEY qui veillera au bon déroulement de la collecte et sera l’interlocuteur de l’INSEE. Les personnes intéressées pour être "Agent recenseur" peuvent se faire connaître en mairie. • Peupliers du Stade : Le Conseil décide d’attribuer le lot à M. Alain BENOIT pour la somme 150 euros. QUESTIONS DIVERSES • Festivités des 30 ans du club de foot : Le conseil décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 800 euros au football club Macornay Val de Sorne pour l’organisation de la manifestation du 26 juin. • Fleurs et massifs : La commission "fleurissement" interviendra samedi 29 mai pour les plantations. Avis aux amateurs… Les personnes bénévoles désirant donner un peu de leur temps pour l’arrosage peuvent se faire connaître en Mairie. Le Maire, Michel FISCHER; La Secrétaire de Séance, Véronique PAILLARD.