Commune de Macornay - [ nouvelles ]

VAL DE SORNE : Conseil Communautaire du 9 juin 2010 à Macornay
Posté par : Communauté de Communes du Val de Sorne	Envoyé le 14/07/2010
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SORNE DU 9 juin 2010 à MACORNAY Convocation du 3 juin 2010. Participaient à cette réunion : Mesdames et Messieurs M. FISCHER - C. NOUZE - C. LABET - P. TARTAVEZ - E. GUILLOT - LP. CANDELA - R. MAGNIN - J. RIBEIRO - L. LUX - V. PAILLARD - F. CARRE - G. JAILLET - P. BOUVIER - S. SABAT- H. POMMIER - R. GUILLOT - JJ. CHAFFIOT . Absents excusés : Messieurs C. BOUQUEROD - S. VISIGNAT - PR. BELPERRON - P. RIVET - E. JAILLET - H. CEDOT. Secrétaire de séance : Christophe NOUZE Ordre du jour : • Modification des statuts • Projet éclairage homologué du stade • Point sur le dossier PDIPR • Point sur la voirie • Affaires en cours • Questions diverses Une minute de silence est observée en l’hommage de Jean-Christophe BROCCO, conseiller communautaire décédé le 6 juin 2010 à l’âge de 52 ans. M. Le Président ouvre la séance. 1. Modification des statuts Le Président rappelle le projet de création d’une crèche intercommunale à Macornay. L’acquisition du bâtiment par la commune de Macornay est en cours. Il convient de modifier les statuts pour intégrer la compétence "petite enfance" en investissement et en fonctionnement. VOTE : 18 "pour" soit l’unanimité 2. Projet d’éclairage homologué du stade de Macornay Le Président présente l’avant projet sommaire établi par le SIDEC et qui consiste à installer 4 mats d’éclairage sur le terrain principal afin de permettre un éclairage homologué. Le club de football, qui fête ses 30 ans d’existence et qui accueille 180 licenciés de toutes catégories, est le principal club sportif du territoire. L’approbation de l’avant projet sommaire et la demande de subvention auprès du SIDEC de 13 050.00 € sont soumises au vote : VOTE : 18 "pour" soit l’unanimité La demande de subvention auprès de la ligue de football amateur pour un montant de 25 000.00 € (montant plafonné) est soumise au vote : VOTE : 18 "pour " soit l’unanimité Le projet sera également proposé au Département dans le cadre de l’EDAT La réalisation se fera en 2011. 3. Point sur le PDIPR Les itinéraires et le positionnement des poteaux ont été précisés. Les communes sont sollicitées pour photographier les emplacements des croisements et permettre une simulation informatique des mats et des directions à préciser aux embranchements et ce pour la fin du mois de juin. 4. Point sur la voire Les devis de voirie sont parvenus récemment à la Communauté de Communes pour un montant total de travaux de 85 600.00 € pour la voirie et 31 500.00 € pour les trottoirs. Le marquage au sol dans l’ensemble des communes est attribué à l’entreprise BRAM pour un montant de 4 557.58 € T.T.C. 5. Affaires en cours - Eglise de MONTAIGU : l’architecte M. CHANU est intervenu ce jour pour débuter l’étude de la structure. La pose des témoins interviendra début juillet. L’évolution de la structure sera étudiée sur une année au moins, voir davantage. La Communauté de Communes délibère pour demander une subvention au Conseil Général, au Conseil rRégional et à la DRAC pour cette étude : VOTE : 18 "pour" soit l’unanimité - Chapelle de VATAGNA : les travaux de drainage et de réfection des enduits sont terminés. La paroisse demande la mise en place de dalles en pierres afin de reprendre le sol sur lequel est posé le retable. La commune cherche les dalles qui pourraient être posées par les agents afin de répondre à cette sollicitation. - EDAT (Engagement Départemental pour l’Aménagement du Territoire) : le Comité de Pilotage composé de MM. SERMIER, PERNY et BALLAND, élus du Conseil Général, de MME BOURGEOIS et de M. PETITJEAN pour les services su Conseil Général et du Président et Vice- Présidents de la CCVS, s’est réuni le 31 mai 2010 au siège de la CC. Les projets structurants du territoire dans les domaines de l’infrastructure (PDIPR, voirie…), des services à la personne (crèche, maison des aînés…), de l’économie (accueil d’entreprises, commerces…), de l’environnement (lutte contre l’enfrichement et pour la biodiversité, voies de transports doux…) ont été présentés aux élus. - La Communauté de Communes a accueilli le raid VTT, manifestation pour laquelle le Bureau avait octroyé une subvention de 300 €. Ce raid s’est bien déroulé et a constitué une manifestation mettant en valeur le territoire. L’anniversaire du club de football, qui fête ses 30 ans, aura lieu le 26 juin. Le Bureau a octroyé 800 € à l’association pour cette occasion exceptionnelle. - Les plans communaux sont obligatoires dans les communes dotées d’un plan de prévention des risques naturels prévisibles approuvé. Les communes doivent élaborer ce plan dans un délai de 2 ans à compter de la date d’approbation par le Préfet du plan de prévention des risques naturels. Les services de la DDT ont décidé de présenter un diaporama sur l’organisation que doivent mettre en place les communes et sur l’aide que l’agence peut apporter. Cette réunion aura lieu le jeudi 17 juin 2010 au siège de la Communauté de Communes. 6. Questions diverses - Le guide "Activ’ Eté" dans lequel apparaissent les manifestations estivales des communes du Val de Sorne est prêt. Il sera largement diffusé dans le bassin de vie. - Les employés intercommunaux ont achevé la pose de la fontaine sur la place de GERUGE. La commune remercie ces derniers pour cette réalisation. - La commune de MONTAIGU remercie la CCVS pour sa participation dans la réalisation du chemin "Rouget de Lisle" qui vient d’être inauguré. Le Président, Michel FISCHER Le secrétaire de séance, Christophe NOUZE