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Les Commissions Communales

La CNAS

 

La Caisse Nationale d'action sociale s'occupe de l'action sociale des agents de la fonction publique territoriale de la commune. Elle permet aux agents de bénéficier de tarifs préférentiels auprès de certains organismes de tourisme et de loisirs.

 

 

La commission communale des impôts directs

 

Elle se réunit à l’initiative des services des impôts. Elle est chargée de la mise à jour des catégories d’habitations ou annexes qui ont subi des transformations sans pour autant avoir été soumis à la réglementation des permis de construire.

Les contribuables suivants ont été nommés Commissaires de la Commune de Macornay :

 

Sous la présidence de Michel FISCHER
Titulaires Michel FISCHER Suppléants désigné par le centre des impôts
Delphine PRUDENT désigné par le centre des impôts
Christelle DRAPIER désigné par le centre des impôts
Corinne GUIRAUD désigné par le centre des impôts
Caroline LAVERSENNE désigné par le centre des impôts
Louis LUX désigné par le centre des impôts 

 

 

La commission d'appel d'offres

 

Elle a les rôles suivants : elle examine les candidatures et les offres en cas d'appel d'offres, elle élimine les offres non conformes à l'objet du marché. Elle doit donner son avis favorable pour l'engagement d'une procédure négociée par la personne responsable des marchés.

 

 

 

La commission Communication

 

Son rôle est d’élaborer le bulletin municipal, elle prépare des articles ou documents et assure son édition et sa publication. Elle a aussi vocation à promouvoir les diverses réalisations ou travaux engagés par la commune et informer au mieux et au maximum la population.

 

La commission logistique

 

Elle prépare la mise en place matérielle nécessaire au bon déroulement des cérémonies officielles et manifestations dans lesquelles la commune est impliquée.

 

 

Le correspondant Défense

 

Il est désigné comme l'interlocuteur privilégié des administrés et des autorités civiles et militaires du département et de la région sur les questions de défense.

 

 

La commission Action sociale

 

Elle propose un ensemble de prestations pour remédier aux situations de précarité ou de difficulté sociale touchant notamment les familles, les personnes âgées, les personnes sans emploi et les personnes en situation de handicap.

 

 

La commission Environnement - Cadre de vie

 

→ Fleurissement

 

Choisir les plants, les mettre en terre et organiser leur arrosage, tel est le rôle de cette commission pour embellir la commune.

 

→ Mancy - grotte de Gravelle

 

Mancy est une zone située en réserve naturelle gérée par le Conseil Régional de Franche-Comté. A ce titre, elle fait l’objet d’une surveillance et d’aménagements ponctuels pour lesquels cette commission donne un avis.

→ Bois

 

En partenariat avec l’ONF, elle gère la fôret communale.

  • Michel FISCHER
  • Ghislain BATAILLARD

 

 

La commission Travaux

 

Elle prépare et soumet au Conseil Municipal les travaux qu’elle estime nécessaire de réaliser pour l’amélioration du cadre de vie. Elle assure le suivi technique et financier ainsi que la coordination des entreprises.

 

 

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