Macornay Toute l'actualité de Macornay

ECLA

 

 

La communauté de communes du Val de Sorne a fusionné avec ECLA le 1er janvier 2017.

 

 

 

Toutes les informations sur la nouvelle communauté d'agglomération sur le site : http://www.ecla-jura.fr/

 

Présentation

Compte-rendus

Rapport(s) sur l'eau

Rapport(s) d'activité

 

 

Présentation

 

Cette nouvelle Communauté d’agglomération est constituée de 33 communes. Le Conseil communautaire est composé de 63 membres représentant toutes les communes. Macornay a 2 délégués titulaires : Michel FISCHER et Véronique PAILLARD. Ghislain BATAILLARD est suppléant. Des conseillers municipaux sont également présents dans les diverses commissions qui travaillent sur les dossiers avant présentation en bureau et conseil communautaire.

 

Les statuts ont du être redéfinis en fonction des compétences antérieures des 2 entités et en restant en conformité avec les obligations de la loi Notre : des compétences obligatoires, optionnelles ou facultatives. Un certain nombre de compétences sont exercées en fonction de l’intérêt communautaire qu’il a fallu définir et voter en conseil communautaire en décembre 2017.

 

Un travail d’harmonisation de la fiscalité a été également défini avec un lissage progressif sur 4 ans pour arriver à des taux de fiscalité communautaires identiques  pour toutes les communes.

 

Les nouveaux statuts prennent en compte les besoins de toutes les communes urbaines ou rurales. Chaque élu communautaire doit s’impliquer pour contribuer à la construction d’un développement cohérent du territoire.

 

Composition du bureau exécutif et délégations


Président 

 

Michel FISCHER

1er  Vice Président

Aménagement du territoire, du PLUI-HM, de l'aménagement numérique

et des gens du voyage

Hervé GUY

 

Vice Président

 

Développement économique, de l'attractivité et de l'emploi

Francis CLAUDE

Vice-président

Voirie, transport et mobilités douces

 

Dominique CHALUMEAUX

Vice-présidente

 

Urbanisme, transition écologique et habitat

Emilie MINAUD

Vice-président

Culture et politique de la ville

 

Stéphane BILLAUDEL

Vice-président

Eau, Assainissement et Gestion des Milieux Aquatiques

 

Philippe FOURNOT

Vice-président

Bâtiments, infrastructures et énergie

 

André PERRIER

Vice-présidente

Pratiques sportives et vie associative

 

Sylvie TISSERAND

Vice-présidente

Enfance et jeunesse

 

Christelle PLATHEY

 

 

Carte des communes

 

 

 

63 conseillers communautaires


Baume les Messieurs (1)

Bornay (1) 

Briod (1) 

Cesancey (1)   

Chille (1) 

Chilly-le-Vignoble (1)  

Condamine (1)  

Conliège (1)  

Courbette (1)  

Courbouzon (1)  

Courlans (2) 

Courlaoux (2) 

Frébuans (1) 

Geruge (1) 

Gevingey (1) 

Le Pin (1) 

L’Etoile (1)  

Lons-le-Saunier (25) 

Macornay (2) : Michel Fischer, Véronique PAILLARD

Messia-sur-Sorne (1) 

Moiron (1)  

Montaigu (1)   

Montmorot (4)  

Pannessières (1)  

Perrigny (2)  

Publy (1)  

Revigny (1) 

Saint-Didier  (1)  

Trenal (1) 

Verges (1) 

Vevy (1) 

Vernantois (1) 

Villeneuve-sous-Pymont (1)

 

 

retour haut de page

 

Compte-rendus

 

Vous pouvez télécharger le compte-rendu des derniers conseils communautaires en cliquant sur le lien correspondant.

 

séance du 26 juin 2026

séance du 12 mai 2026

séance du 23 avril 2026

séance du 5 février 2026 

séance du 18 décembre 2025

séance du 13 novembre 2025

séance du 18 septembre 2025

séance du 26 juin 2025

séance du 3 avril 2025

séance du 6 février 2025

séance du 12 décembre 2024

séance du 14 novembre 2024

séance du 26 septembre 2024

séance du 20 juin 2024

séance du 16 mai 2024

séance du 4 avril 2024

séance du 7 mars 2024

séance du 8 février 2024

séance du 14 décembre 2023

séance du 19 octobre 2023

séance du 29 juin 2023

séance du 27 avril 2023

séance du 15 septembre 2022

séance du 12 mai 2022

séance du 24 mars 2022

séance du 24 février 2022

séance du 16 décembre 2021

séance du 25 novembre 2021

séance du 28 octobre 2021

séance du 30 septembre 2021

séance du 26 août 2021

séance du 1er juillet 2021

séance du 6 mai 2021

séance du 1er avril 2021

séance du 4 mars 2021

séance du 21 janvier 2021

séance du 17 décembre 2020

séance du 3 décembre 2020

séance du 8 septembre 2020

séance du 16 juillet 2020

seance du 19 décembre 2019

séance du 14 novembre 2019

séance du 16 octobre 2019

séance du 26 septembre 2019

séance du 4 juillet 2019

séance du 11 avril 2019

séance du 14 mars 2019

séance du 24 janvier 2019

séance du 13 décembre 2018

séance du 4 octobre 2018

séance du 28 juin 2018

séance du 8 février 2018

séance du 20 décembre 2017

séance du 18 mai 2017

séance du 13 février 2017

séance du 30 janvier 2017

séance du 16 janvier 2017

 

 

retour haut de page

 

 

Rapport(s) sur l'eau

 

rapport sur l'eau 2023

rapport sur l'eau 2022

rapport sur l'eau 2020

rapport sur l'eau 2019

 

retour haut de page

 

 

Rapport(s) d'activité

 

rapport 2021

rapport 2020

 

retour haut de page

© 2015-2026 Macornay • Tous droits réservés • Réalisation : Jordel Médias
Cookies • Plan du site • Mentions légales