A l'ordre du jour :
Modifications des statuts de la Communauté de Communes du Val de Sorne - Prêt bancaire - Adjoint administratif Agence Postale Communale (horaires et échelon) - Décision Modificative - Calendrier des prochaines réunions - Affaires en cours - Questions diverses.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SORNE
DU 9 JUIN 2010 à MACORNAY
Ordre du jour :
• Modification des statuts
• Projet éclairage homologué du stade
• Point sur le dossier PDIPR
• Point sur la voirie
• Affaires en cours
• Questions diverses
MACORNAY accueille les compétiteurs et randonneurs pour les épreuves du 4ème RAID VTT JURA (Epreuve Nationale) samedi 5 et dimanche 6 juin en 3 étapes.
A l'ordre du jour :
Désignation de délégués des EPCI au sein du SIDEC - Convention pour l'alimentation en eau potable - Affaires en cours - Questions diverses.
A l'ordre du jour :
Délégation de pouvoir pour achat de la maison Besson - Achat d'une bande de terrain chemin des Vignes - Remboursement sinistre clocher - Enquête publique pour ouverture d'une carrière à Montmorot - Subvention au Lycée Jean Michel - Affaires en cours - Informations.
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL DE
LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE SORNE
DU 31mars 2010 à MACORNAY
Ordre du jour :
• Compte administratif 2009
• Compte de gestion 2009
• Affectation du Résultat
• Vote du taux des taxes
• Budget primitif 2010
• Réfection de l'Eglise de Montaigu : choix de la maîtrise d'oeuvre
• Restauration du colombier : demande de subvention
• S.I.D.E.C.
• Affaires en cours
• Questions diverses
A l'ordre du jour :
Compte administratif 2009 - Budget primitif 2010 - Réseau d'eau et protection incendie - Patrimoine public - Projet FISAC - Affaires en cours.
A l'ordre du jour :
Convention SIDEC- Renouvellement convention ATESAT - Indemnité du trésorier - Organisation bureau de vote - Projet de réforme des collectivités territoriales - Affaires en cours.
A l'ordre du jour :
Convention de mise à disposition des agents techniques de la Communauté de Communes du Val de Sorne - Calendrier des réunions du Conseil Municipal pour le 1er semestre 2010 - Affaires en cours - Questions diverses.