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MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 19 DECEMBRE 2011
Posté par : Mairie de Macornay Envoyé le 31/12/2011
A l'ordre du jour : Renouvellement bail terrains communaux - Calendrier des prochaines réunions - Décision modificative imputations budgétaires - Tarifs repas SICOPAL - Affaires en cours - Questions diverses.
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VAL DE SORNE : Conseil Communautaire du 7 DECEMBRE 2011 à Macornay
Posté par : Communauté de Communes du Val de Sorne Envoyé le 31/12/2011
Ordre du jour

1.Crèche intercommunale : attribution du lot N°5.
2. Affaires en cours.
3.Questions diverses


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MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 15 NOVEMBRE 2011
Posté par : Mairie de Macornay Envoyé le 31/12/2011
A l'ordre du jour : Tarifs affouage - DSP réseau d'eau - Point pôle intergénérationnel - Indemnités trésorier - Affaires en cours - Questions diverses.
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VAL DE SORNE : Conseil Communautaire du 2 novembre 2011 à Macornay
Posté par : Communauté de Communes du Val de Sorne Envoyé le 31/12/2011
Ordre du jour

1.Crèche intercommunale : attribution des lots suite à la consultation des marchés.
2. Affaires en cours.
3.Questions diverses


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VAL DE SORNE : Conseil Communautaire du 12 octobre 2011 à Macornay
Posté par : Communauté de Communes du Val de Sorne Envoyé le 31/12/2011
Ordre du jour

1. Délibération crèche intercommunale pour demande EDAT.
2. Travaux église d'Arthenas
3. Affaires en cours.
4.Questions diverses


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MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 11 OCTOBRE 2011
Posté par : Mairie de Macornay Envoyé le 31/12/2011
A l'ordre du jour : Délibération taxe d'aménagement (ex. TLE) - Affaires en cours - Questions diverses.
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MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 13 SEPTEMBRE 2011
Posté par : Mairie de Macornay Envoyé le 28/09/2011
A l'ordre du jour : Vente ancienne fromagerie - Choix organismes de sécurité et SPS (réhabilitation "Maison Besson") - Rapport annuel d'activité 2010 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets ménagers et assimilés. - Conventionnement site escalade - Affaires en cours - Questions diverses.
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MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 28 JUIN 2011
Posté par : Mairie de Macornay Envoyé le 10/07/2011
A l'ordre du jour :
Echanges sur esquisse Pôle intergénérationnel - Délibération Schéma Départemental de Coopération Intercommunale - Evolution grade agent technique - Calendrier des prochaines réunions - Affaires en cours - Questions diverses.
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VAL DE SORNE : Conseil Communautaire du 15 juin 2011 à Macornay
Posté par : Communauté de Communes du Val de Sorne Envoyé le 10/07/2011
Ordre du jour

1. Schéma de coopération intercommunale
2. Travaux voirie 2011
3. Crèche intercommunale : Délibération choix SPS et cabinet contrôle sécurité
4. Délibération éclairage stade
5. Prêt bancaire
6. Affaires en cours
7. Questions diverses


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MACORNAY : Compte rendu du Conseil Municipal du 24 MAI 2011
Posté par : Mairie de Macornay Envoyé le 02/06/2011
A l'ordre du jour :
Affaire en cours - Questions diverses.
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